Matin
9h00 Accueil des participants
9h30 - Ouverture
Jack Ralite – Animateur des Etats Généraux de la Culture – Sénateur
9h 45 - Davdsi et Hadopi : histoire, contexte et contenus des projets de loi
André Lucas – Professeur de droit – Université de Nantes
10h 00 - Environnement international et enjeux culturels du droit d’auteur
Serge Regourd – Professeur de Droit – Univ. Toulouse I
10h15 - Echanges avec la salle
11h00 - Lecture de texte par Dominique Blanc et Didier Besace
11h15 - Economie des industries culturelles à l’heure d’internet
Laurent Gille – Economiste-Ecole Nationale Supérieure des Télécoms
11h30 - Numérique : fractures et continuités économique, sociale et de politiques culturelles
Philippe Chantepie - Chef du DEPS (Ministère de la culture) professeur associé d'économie des industries culturelles numériques - Universités Paris 8 et Paris 2
11h45 - « A-bas l’utile ! » - Bernard Noël – écrivain
12h00 - Echanges avec la salle
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13h00 - Pause déjeuner
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Après-midi
14h00 - Pour un eco-système des industries culturelles durables
Alain Le Diberder, Président de Buzz-2-buzz
14h 15 - Table ronde 1– « Le droit d’auteur face à internet : règlementation prospective »
Introduction et modération par Michel Vivant – Professeur de droit- Université Paris III
Pascal Rogard – Directeur général de la SACD
Thierry De Surmont – Directeur général de l’Adami
Marc Mossé – Directeur des affaires publiques et juridiques - Microsoft
François de Bernard – Philosophe – Université Paris VIII, directeur du Groupe d’étude et de recherche sur les mondialisations (GERM)
15h45 - Echanges avec la salle
16h 45 - Table ronde 2 – « Internet et bien public : droit d’auteur et droit d’accès »
Introduction et modération par Pierre Musso – Professeur de sciences de l’information - Université de Rennes
Philippe Aigrain – Essayiste – Porte parole de la Quadrature du net
Jacques-François Marchandise – Fondation Internet Nouvelle Génération
Laurent Duvillier – Directeur général de la Scam
Jean Claude Petit – Compositeur, Vice-président de la Sacem
Marc Slyper – Musicien - CGT spectacle
18h00 - Echanges avec la salle
18h45 - Dialogue entre Pierre Musso et Georges Balandier – Ethnologue - Directeur d’études à l’Ehess
19h20 - Clôture par Jack Ralite
Informations Pratiques
S’inscrire : Envoyer un mail à l’adresse suivante : j.ralite@senat.fr
Précisez vos nom, prénom, institution d’appartenance ainsi que les coordonnées auxquelles vous êtes joignable.
Le nombre de place étant limité, l’inscription nominative est impérative.
Une participation forfaitaire de 20 euros, payable à l’avance, est demandée aux participants. Pour le paiement de cette dernière, vous devrez une fois votre inscription confirmée par nos soins, envoyer un chèque à l’adresse suivante :
Jack Ralite, Sénateur, Casier de la poste, 15, rue de Vaugirard, 75291 PARIS Cedex 06