Ref. :  000016350
Date :  2005-01-02
Language :  French
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Savoirs traditionnels

Savoirs traditionnels

Author :  Suman Sahai


Les savoirs traditionnels, ou savoirs autochtones (Indigenous Knowledge), ont été utilisés depuis des millénaires par les peuples indigènes et les communautés locales et ont toujours constitué la pierre angulaire de leur existence, s’agissant de l’alimentation et de la santé. Les scientifiques occidentaux se sont récemment intéressés à ces connaissances indigènes comme à une source potentielle de nouveaux médicaments, en particulier depuis que les prix des brevets ont explosé sur le marché. L’accélération des phénomènes de biopiratage est révélatrice de l’attitude hypocrite des chercheurs occidentaux envers les savoirs traditionnels (ST). Exploiter à fond ces connaissances, d’un côté, breveter toutes sortes de substances qui en sont issues (curcuma, ayahuasca, neem, etc.), d’un autre côté, en refusant de reconnaître leur valeur économique ainsi que leurs dépositaires originels.

Malgré la reconnaissance graduelle dont bénéficient les ST en tant que savoirs à part entière, les lois occidentales sur la propriété intellectuelle les classent comme appartenant au « domaine public », et libres d’accès pour tous. De plus, dans certains cas, les connaissances indigènes ont été brevetées et protégées par les droits de propriété intellectuelle, rendant ainsi impossible tout dédommagement de leurs inventeurs ou propriétaires.

De la même manière, l’utilisation et l’amélioration constante des variétés sont essentielles dans beaucoup de systèmes agricoles. Dans de nombreux pays, l’apport de semences dépend fondamentalement d’un système local et décentralisé de production de semences, opérant sur le principe de diffusion de la meilleure semence disponible au sein d’une communauté, tandis que les fermiers locaux s’assurent que la communauté agricole possède le matériel nécessaire aux semis. Leur connaissance des variétés de plantes et de leurs caractéristiques spécifiques a été capitale dans le développement de nouvelles variétés ainsi que pour la sécurité agricole mondiale.

La reconnaissance de l’importance des savoirs traditionnels fait son chemin dans le débat intellectuel et politique mondial. Ainsi, une loi-cadre de l’OMPI-UNESCO sur le Folklore fut adoptée en 1981 ; puis en 1992 la Convention sur la Diversité Biologique relaya cette question. En 2000, un Comité intergouvernemental de la propriété intellectuelle relative aux ressources génétiques, aux savoirs traditionnels et au folklore fut mis en place par l’OMPI (Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle).


Détournement des savoirs traditionnels

Un grand nombre de brevets ont été délivrés pour des ressources et des savoirs génétiques obtenus de pays en développement, sans le consentement des possesseurs de ces savoirs et ressources. De nombreux produits issus de matières biologiques et de savoirs développés et utilisés par des communautés locales et indigènes (tels que l’arbre neem, le kava, le barbasco, le endod et le curcuma, entre autres) ont fait l’objet d’une importante recherche en vue de l’obtention d’éventuels Droits de Propriété Intellectuelle (DPI) sur ces produits considérés comme « bruts », sans amélioration (cf., par exemple : le brevet américain n°5.304.718 sur le quinoa accordé à des chercheurs de l’Université de l’Etat du Colorado; ou encore le brevet américain sur les plantes n°5.751 sur le ayahuasca, une plante médicinale sacrée amazonienne).

Beaucoup de ces brevets ont été révoqués par les autorités nationales compétentes. Ainsi, le Conseil de la Recherche Scientifique et Industrielle (CRSI) de l’Inde a-t-il demandé un réexamen du brevet américain n°5.401.5041 concernant les propriétés curatives du curcuma. Le Bureau des Brevets et des Marques Déposées des Etats-Unis (USPTO) a révoqué ce brevet en constatant qu’il n’y avait pas de nouveauté ; l’innovation ayant été utilisée en Inde depuis des siècles. Au début de l’année 2000, le brevet délivré à l’entreprise W.R. Grace et au Ministère de l’Agriculture américain sur le neem (brevet EPO n°436257) a également été révoqué par le Bureau Européen des Brevets (EPO), car son usage était déjà répertorié en Inde. L’usage le plus important de l’arbre neem est celui d’un biopesticide. À cet égard, le neem contient plus de 60 composants utiles, qui incluent également le azadirachtin A (aza A), largement répandu. D’après le groupe Grace, ce composant était détruit dans le traitement traditionnel de la plante. C’est totalement faux. Les extraits ont, en effet, subi une dégradation, mais ceci ne s’apparente pas à une perte, puisque les fermiers n’utilisent ces extraits que dans la mesure où cela est nécessaire. Le problème de la stabilisation n’a surgi que lorsqu’il s’est agi d’empaquetage et de stockage pour de longues périodes à des fins commerciales. La demande de brevet de 1992 fut présentée par Grace sous l’argument que le traitement prétendument inventé par ce groupe permettait une extraction additionnelle de produits solubles dans l’eau, ce qui représenterait une alternative plutôt qu’un substitut au traitement indien actuel du neem. En clair, les techniques de Grace sont supposément nouvelles et en avance sur les techniques indiennes. Néanmoins, cette « nouveauté » existe principalement en raison de l’ignorance occidentale. Une demande de réexamen pour le brevet sur les lignes et grains de riz Basmati (US Patent No. 5.663.484) accordé par l’USPTO a aussi été formulée par le CSIR et Rice Tech, à la suite de laquelle 15 des 20 prétentions du demandeur furent retirées.

Les conventions et traités internationaux qui traitent des savoirs traditionnels sont caractérisés par le fait qu’ils ne sont pas contraignants. Chaque clause traitant du partage des bénéfices est contestée et rejetée. La convention n°169 de l’Organisation internationale du travail (OTI) qui traite beaucoup des standards légaux pour les droits indigènes ne protège pas les DPI des peuples indigènes. Tandis que la Déclaration des droits des peuples indigènes reconnaît les droits et aspirations des peuples indigènes, ce ne sera qu’un document sans effet contraignant, ne pouvant être légalement imposé. Dans le traité international sur les ressources Génétiques des Plantes, les nations développées ont réussi à bloquer une reconnaissance internationale des Droits des Fermiers. Ils contestent également toute notion de rétribution pour l’utilisation de germoplasme traditionnel dans le cadre d’un accord de partage des bénéfices. Le CBD, qui a essayé de mettre en avant les intérêts des Peuples Indigènes, a été contrarié dans ce projet par le refus américain de le ratifier et d’accepter ses conditions.

Protéger les ST dans l’intérêt des communautés concernées requerra ainsi une action à la fois au niveau national, sous la forme de lois protectrices, et au niveau international par des accords condamnant le biopiratage et reconnaissant qu’accorder des brevets sur les propriétés de communautés locales est contraire à l’éthique.


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